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Fret

Matières dangereuses

First Air veille attentivement à l’expédition de tout article qui lui est confié. Toutefois, certains articles nécessitent plus de soins que d’autres, comme les marchandises dangereuses. Grâce à sa longue expérience en matière d’expédition de marchandises dangereuses au cours des années, First Air est devenu le premier choix pour le transport sécuritaire de toutes les classes de marchandises dangereuses.


Définition des marchandises dangereuses

Les marchandises dangereuses sont des articles ou des substances aptes à poser un risque important pour la sécurité ou la propriété lors du transport aérien. L’ Association du transport aérien international (IATA) et Transports Canada regroupent les marchandises dangereuses en neuf classes:

  • Class 1:Explosifs
  • Class 2: Gaz
  • Class 3: Liquides inflammables
  • Class 4: Solides inflammables
  • Class 5: Substances comburantes et peroxydes organiques
  • Class 6: Substances toxiques et substances infectieuses
  • Class 7: Substances radioactives
  • Class 8: Substances corrosives
  • Class 9: Substances et articles divers
    • Piles et batteries au lithium, véhicules alimentés par batterie au lithium, dispositifs électroniques personnels contenant des batteries au lithium, glace sèche, substances écotoxiques, dispositifs de sauvetage, machines et véhicules ayant un moteur à combustion interne, articles magnétisés, perles polymères, solides ou liquides aéronautiques, produits de consommation, produits chimiques et trousses de premiers soins.

Responsabilité de l’expéditeur

Un expéditeur doit respecter complètement les règlements de l’ Association du transport aérien international (IATA) et Transports Canada lorsqu’il expédie des marchandises dangereuses. De plus, un expéditeur doit se conformer à tout règlement applicable établi par les pays d’origine, de transit et de destination. Avant toute expédition de colis par voie aérienne contenant des marchandises dangereuses, l’expéditeur doit assumer les responsabilités particulières suivantes :

  • Les règlements internationaux doivent être respectés pour assurer la sécurité des passagers et de l’équipage.
  • L’expéditeur doit veiller à ce que le transport aérien des articles ou des substances ne soit pas interdit.
  • Les articles ou substances doivent être dûment identifiés, classifiés, emballés, marqués, étiquetés, documentés et conditionnés en vue du transport conformément aux règlements de l’Association du transport aérien international.
  • Avant l’expédition de marchandises dangereuses, toute personne appropriée qui participe à ces préparatifs doit avoir reçu une formation lui permettant de s’acquitter de ses responsabilités.

Il incombe à l’expéditeur de déterminer si des matières dangereuses sont dans son chargement et, le cas échéant, de les déclarer en remplissant comme il se doit une déclaration intitulée (en anglais) IATA Shipper’s Declaration.La non-déclaration de marchandises dangereuses est une infraction grave en vertu des lois fédérales et elle incombe à l’expéditeur.

Toute personne qui enfreint ou qui ne respecte pas la Loi sur le transport des marchandises dangereuses se rend coupable de l’une ou l’autre des infractions suivantes :

  • Une infraction punissable par procédure sommaire et la possibilité d’une amende ne dépassant pas cinquante mille dollars pour une première infraction, et ne dépassant pas cent mille dollars pour toute infraction subséquente;
  • Une infraction punissable par mise en accusation et la possibilité d’un emprisonnement maximal de deux ans.

Pour tout autre renseignement sur l’expédition de marchandises dangereuses ou sur l’obtention de services d’un consultant en marchandises dangereuses, veuillez communiquer avec votre Bureau de fret aérien de First Air local.